Mentions légales

Dernière mise à jour : 20/04/2026

1. Éditeur du site

Le site BTPilots (ci-après « le Site ») est édité par :

Nom de l'éditeur : [À COMPLÉTER : Prénom NOM de l'auto-entrepreneur]
Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Adresse du siège social : [À COMPLÉTER : numéro et nom de rue], [À COMPLÉTER : code postal] Toulouse, France
SIRET : [À COMPLÉTER : 14 chiffres]
Code APE : [À COMPLÉTER : ex. 6201Z Programmation informatique]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR XX XXXXXXXXX — ou mention « non applicable, article 293 B du CGI » si en franchise de TVA]
Email de contact : contact@btpilots.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER : optionnel]

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : Prénom NOM], en qualité d'éditeur individuel.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Site : vercel.com
Base de données : Neon, Inc., 2261 Market Street #4010, San Francisco, CA 94114, États-Unis — données stockées sur serveurs situés dans l'Union européenne (région AWS Frankfurt).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, graphismes, logos, code source, interface) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

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7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

L'utilisation du service de génération de devis et factures est de la responsabilité de l'utilisateur, qui reste seul responsable de la conformité de ses documents commerciaux vis-à-vis de la réglementation applicable à son activité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du Site sera, à défaut de résolution amiable, soumis aux tribunaux compétents du ressort de Toulouse.

9. Contact

Pour toute question relative au Site : contact@btpilots.fr